En 1982, le Hong Kong Trade Development Council (HKTDC), en partenariat avec les associations des fabricants du secteur, organisa une première exposition en vue de mettre en valeur les productions horlogères locales. Après 27 éditions, la manifestation a démontré toute son utilité en devenant la deuxième foire du monde horloger après Baselworld. Du 3 au 7 septembre dernier, l‘édition 2008 a accueilli 760 exposants en provenance de 19 pays dans les halles de l‘immense Convention & Exhibition Centre de Hong Kong.
Après un lobbying intense du Centre FH de Hong Kong, conjugué à la pression de plusieurs grandes marques, suisses ou étrangères, les organisateurs ont réellement pris conscience cette année que le non-respect des droits de propriété intellectuelle était de nature à troubler la bonne marche de leur manifestation, voire d‘en compromettre à terme la survie.
C‘est ainsi qu‘à l‘image de ce que fait Baselworld depuis plus de 22 ans avec son fameux Panel, le HKTDC a mis sur pied un bureau chargé de traiter toute violation d‘un droit de propriété intellectuelle dans l‘enceinte de l‘exposition.
Saisissant cette opportunité, la FH a proposé aux membres du Groupement anticontrefaçon de constituer un pool d‘action, proposition reçue avec enthousiasme par 24 marques. Dès l‘ouverture, les chasseurs de la FH étaient dans les starting blocks. La mission était simple: passer en revue les quatre halles d‘exposition, examiner à la loupe toutes les vitrines et relever discrètement chaque infraction sans éveiller l‘attention des exposants. L‘effort n‘a pas été vain: 67 violations présumées ont été notifiées. Quelque peu surpris par l‘ampleur de la moisson et devant l‘impossibilité matérielle de traiter toutes les plaintes avant le dernier jour d‘exposition, le HKTDC Legal Advisor suggéra d‘en sélectionner 50, les plus flagrantes. Saluant les efforts faits par l‘organisateur et conscient des difficultés de la tâche, l‘équipe FH n‘a pas souhaité hypothéquer ses chances pour l‘avenir en étant intransigeante. Il faut en effet garder à l‘esprit que les marques plaignantes n‘étaient pas véritablement en position de force, aucune n‘ayant qualité
d‘exposant. L‘équipe FH a donc suivi les recommandations de l‘organisateur de manière toute asiatique, sans faire perdre la face à qui que ce soit.
Nonobstant ces quelques considérations extra-juridiques, le bilan reste très positif. Sur les 50 plaintes déposées, le Panel a prononcé 38 violations, exigeant dans ce cas le retrait immédiat des objets litigieux et en en interdisant la publicité dans l‘enceinte pour la durée de la foire, et 12 rejets, les hommes de loi ayant jugé que les pièces contestées présentaient des différences suffisamment marquées pour ne pas tomber dans le champ de protection invoqué.
Au vu de ces résultats, il va sans dire que l‘expérience sera renouvelée l‘an prochain. Le nombre de violations constatées démontre la nécessité d‘une surveillance renforcée. Parallèlement, l‘infrastructure mise en place par l‘organisateur a fait preuve d‘une réelle efficacité dans la mise en application des décisions. Dernier point encourageant, l‘organisateur a garanti que l‘an prochain il serait en mesure de traiter toutes les plaintes sans restriction.
Michel Arnoux
