L’histoire ne dira jamais qui étaient Tony Chen et Fan Bao Dian. Seule certitude: le réseau de vente de montres de contrefaçon sur Internet dirigé par les deux mystérieux Chinois a subi un coup sans précédent, en mars dernier, lorsqu’un juge de New York a accepté la demande du suisse Richemont. Le groupe horloger est parvenu à faire bloquer d’un coup 2700 sites Internet et 4900 noms de domaines, tels Fakeswatches. com, Replicawatchshop.us. La mesure est entrée en force cette semaine. Un message s’affiche sur les sites visés, avertissant les internautes que le bazar des fausses toquantes a pris fin.
Enquêteurs privés
Richemont ne s’est pas arrêté en si bon chemin. Dans la même procédure, la marque a obtenu un jugement par défaut de 100 millions de dollars contre les deux Chinois soupçonnés d’être à la tête du réseau. Près de 1400 comptes utilisés pour la réception des paiements – via le site Paypal notamment – abritant plusieurs centaines de milliers de dollars sont aussi bloqués. Richemont n’a pas souhaité faire de commentaires sur ces procédures en cours.
La saisie de noms de domaines est une arme que les horlogers suisses n’ont ajoutée que récemment à leur arsenal anticontrefaçon. La Fédération horlogère (FH) a été la première à s’y essayer, l’an dernier, obtenant le blocage d’une petite centaine de noms de domaines.
L’organisation faîtière des horlogers s’inspirait alors de procédures lancées par le groupe de luxe français Louis Vuitton, explique Carole Aubert, responsable de la cellule Internet de la Fédération.
Richemont a déposé sa plainte contre le réseau de Tony Chen et Fan Bao Dian en août 2012. Le groupe Swatch a suivi en décembre avec une procédure lancée par Omega SA contre une cinquantaine de sites et un individu, Chinois lui aussi. La même marque a lancé une seconde salve en avril dernier, visant cette fois jusqu’à 1000 adresses.
«hbadf» n’habite pas ici
«La saisie des noms de domaines par mesures provisionnelles n’intervient que lorsque toutes les autres tentatives de faire retirer ces sites ont échoué», explique Carole Aubert. Le plus souvent, les marques parviennent à faire désactiver les sites de ventes de contrefaçons en s’adressant directement à leurs hébergeurs. Mais certains résistent. Notamment les réseaux chinois.
Si ces mesures provisionnelles ne sont sollicitées qu’en dernier lieu, c’est parce que «les coûts de ces procédures sont particulièrement élevés», poursuit Carole Aubert. Elles imposent le recours à des cabinets d’avocats américains spécialisés et nécessitent des enquêtes parfois très poussées. Le droit américain autorise de communiquer la plainte aux personnes ou entreprises visées par voie électronique – en clair par e-mail – mais seulement lorsque aucun autre moyen de communication n’est utilisable. Pour s’en assurer, les plaignants doivent donc vérifier une à une les adresses indiquées par les pirates lors de l’enregistrement des noms de domaines.
A l’occasion d’une de ces procédures, Omega a par exemple dû embaucher une société d’«intelligence économique» californienne, Investigative Consultants, pour vérifier une à une 116 adresses postales – évidemment toutes fausses, voire totalement fantaisistes – un peu partout dans le monde. Pour chacune, des enquêteurs privés ont recherché la «personne de contact » dont le nom avait été indiqué lors de l’enregistrement. On découvre que les pirates ont parfois le sens de l’humour: le site omegaoutlet. com, par exemple, avait été enregistré au faubourg du Lac 6, à Bienne, au siège du groupe Swatch. De même, un enquêteur de la firme Investigative Consultants a vérifié et témoigné sous serment devant le tribunal que «hbadf asdfe» était introuvable à la rue «asdfgasdfasdopg », adresse qui, selon lui, «n’est pas une adresse valable en Allemagne».
Pour détecter et suivre des milliers de noms de domaines, Richemont a eu recours à une solution de pointe développée par Thomson Reuters qui permet d’automatiser la surveillance des sites pirates, et notamment de détecter automatiquement l’enregistrement de noms de domaines suspects grâce à des algorithmes de surveillance.
Opérations conjointes
Les tribunaux américains sont un passage obligé pour ordonner la saisie des noms de domaine génériques en. net,. us ou.com qui sont gérés aux Etats-Unis. Pour les autres domaines nationaux, les marques devaient jusqu’ici intervenir dans chaque juridiction, ce qui ralentissait encore les procédures. Mais là aussi, l’étau se resserre. Les polices européennes regroupées au sein d’Europol ont multiplié les opérations conjointes avec les autorités américaines depuis fin 2010. En novembre dernier, un coup de filet lancé en collaboration avec les douanes américaines et cinq polices européennes a permis le blocage de 132 noms de domaines en. eu,. be,. dk,. fr,. ro et. uk. Là encore, des comptes PayPal contenant plus de 175 000 euros ont été gelés. En tout, 1529 noms de domaines ont été saisis dans le cadre de ces opérations transatlantiques, dont 684 par les autorités américaines.
La Fédération horlogère collabore activement avec Europol, indique Carole Aubert. Une nouvelle opération est d’ailleurs sur le point d’être lancée, glisse-t-on à Bienne, qui porterait sur un nombre record d’adresses.
