L'audience s'est tenue au conseil des prud'hommes de Paris. En jeu, les droits d'auteur des créateurs de bijoux.
www.lemonde.fr - 16 février 2009 
L'affluence était pour le moins inhabituelle à l'audience de départage, mercredi 11 février, au conseil des prud'hommes de Paris. Chacune des deux parties en litige, le joaillier Van Cleef & Arpels (groupe Richemont) et l'ex-salarié du groupe Thierry Berthelot, créateur de collections de bijoux à succès, avaient dépêché deux avocats, un spécialiste en droit social, l'autre en droit de la propriété intellectuelle. Le célèbre joaillier de la place Vendôme était venu en délégation, représenté par son secrétaire général, Frédéric Gilbert-Zinck, et par Marc Frisanco, chargé des délicates questions de contrefaçon au sein de Richemont.
Au coeur de ce conflit, c'est précisément la question du paiement des droits d'auteur des créateurs de bijoux qui est en jeu. "Une boîte de Pandore que Van Cleef & Arpels et tous les joailliers de la place Vendôme ne veulent pas ouvrir", affirme Guillaume-Denis Faure, avocat de M. Berthelot. En demandant à voir ses droits de propriété intellectuelle reconnus, son client inquiète les géants du luxe.
Cet ex-ouvrier joaillier du groupe pendant quinze ans est passé - fait rarissime - à la création de Van Cleef comme dessinateur en 1999. Avec un talent non contesté. C'est à lui que Van Cleef doit la collection Frivole. Ce créateur affirme qu'il était chargé des commandes spéciales, des achats de pierres, qu'il faisait l'interface avec le département de fabrication de bijoux. Ses fonctions étaient, à ses yeux, bien plus étendues que celles d'un simple dessinateur, ce que son employeur conteste.
En avril 2004, alors que Van Cleef avait été racheté par le numéro deux mondial du luxe, Richemont, M. Berthelot, qui n'avait toujours pas de contrat de travail, s'en voit proposer deux : "L'un qui le faisait redescendre au simple statut de dessinateur, l'autre dans lequel il devait, sans gagner un centime de plus, s'engager à céder tous ses droits d'auteur sur ses dessins, passés, présents et à venir", a souligné François Berbinau, son deuxième avocat. Son client a été victime de "harcèlement" pour signer ces contrats. Son supérieur lui aurait dit : "Si tu refuses de signer, tu seras grillé sur toute la place."
Ce procès est pimenté par deux autres procédures engagées par Van Cleef & Arpels, l'une au civil, l'autre au pénal. En conflit ouvert avec sa direction, M. Berthelot a emporté ses dessins originaux et refusé de les rendre. Alors que la question de la propriété intellectuelle des dessins n'est pas tranchée, Van Cleef a déposé plainte pour "vol" en octobre 2005. M. Berthelot avait obtenu que ces dessins litigieux soient placés sous séquestre, ce que la cour d'appel de Paris a jugé "pertinent" et "nécessaire".
L'affluence était pour le moins inhabituelle à l'audience de départage, mercredi 11 février, au conseil des prud'hommes de Paris. Chacune des deux parties en litige, le joaillier Van Cleef & Arpels (groupe Richemont) et l'ex-salarié du groupe Thierry Berthelot, créateur de collections de bijoux à succès, avaient dépêché deux avocats, un spécialiste en droit social, l'autre en droit de la propriété intellectuelle. Le célèbre joaillier de la place Vendôme était venu en délégation, représenté par son secrétaire général, Frédéric Gilbert-Zinck, et par Marc Frisanco, chargé des délicates questions de contrefaçon au sein de Richemont.
Au coeur de ce conflit, c'est précisément la question du paiement des droits d'auteur des créateurs de bijoux qui est en jeu. "Une boîte de Pandore que Van Cleef & Arpels et tous les joailliers de la place Vendôme ne veulent pas ouvrir", affirme Guillaume-Denis Faure, avocat de M. Berthelot. En demandant à voir ses droits de propriété intellectuelle reconnus, son client inquiète les géants du luxe.
Cet ex-ouvrier joaillier du groupe pendant quinze ans est passé - fait rarissime - à la création de Van Cleef comme dessinateur en 1999. Avec un talent non contesté. C'est à lui que Van Cleef doit la collection Frivole. Ce créateur affirme qu'il était chargé des commandes spéciales, des achats de pierres, qu'il faisait l'interface avec le département de fabrication de bijoux. Ses fonctions étaient, à ses yeux, bien plus étendues que celles d'un simple dessinateur, ce que son employeur conteste.
En avril 2004, alors que Van Cleef avait été racheté par le numéro deux mondial du luxe, Richemont, M. Berthelot, qui n'avait toujours pas de contrat de travail, s'en voit proposer deux : "L'un qui le faisait redescendre au simple statut de dessinateur, l'autre dans lequel il devait, sans gagner un centime de plus, s'engager à céder tous ses droits d'auteur sur ses dessins, passés, présents et à venir", a souligné François Berbinau, son deuxième avocat. Son client a été victime de "harcèlement" pour signer ces contrats. Son supérieur lui aurait dit : "Si tu refuses de signer, tu seras grillé sur toute la place."
Ce procès est pimenté par deux autres procédures engagées par Van Cleef & Arpels, l'une au civil, l'autre au pénal. En conflit ouvert avec sa direction, M. Berthelot a emporté ses dessins originaux et refusé de les rendre. Alors que la question de la propriété intellectuelle des dessins n'est pas tranchée, Van Cleef a déposé plainte pour "vol" en octobre 2005. M. Berthelot avait obtenu que ces dessins litigieux soient placés sous séquestre, ce que la cour d'appel de Paris a jugé "pertinent" et "nécessaire".
