FH: missions aux aéroports ainsi qu’à Baselworld

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FH: missions at Zurich and Basel Airports and at Baselworld - Surveillance action
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Abus du Swiss made, déclarations douanières trompeuses, infraction au droit des marques, retrait de pièces litigeuses des stands… la Fédération de l'industrie horlogère suisse FH intervient et mène la vie dure aux faussaires.

Pour la huitième année consécutive, cinq collaborateurs FH ont été mis à pied d’œuvre aux aéroports avant Baselworld pour traquer les montres revendiquant faussement une origine suisse, susceptibles ensuite d’être exposées au salon horloger. Cette équipe de surveillance est aussi mobilisée durant la manifestation et arpente les halles à la recherche des derniers fraudeurs qui seraient passés au travers des mailles du filet.

Baselworld a une nouvelle fois attiré plus de 150’000 visiteurs provenant de près de 100 pays différents, tous venus découvrir les dernières innovations des 1’500 exposants présents. Ce rendez-vous incontournable dans l’année pour tous ceux qui veulent admirer ce qui se fait de mieux dans l’horlogerie helvétique et mondiale attire en Suisse un nombre incalculable de potentiels acheteurs et distributeurs, ce qui suscite bien entendu les convoitises. Certaines sociétés peu scrupuleuses essaient alors de profiter de l’événement pour promouvoir leurs produits à l’aide d’indications suisses fallacieuses, aux abords mais aussi dans l’enceinte même du salon. La présence FH, en amont de cet événement et pendant la manifestation, vise donc à débusquer ces fraudes afin de préserver au mieux la notoriété de l’horlogerie suisse.

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La FH, les douanes suisses et les bureaux de contrôle des métaux précieux collaborent déjà très étroitement tout au long de l’année pour toutes les questions horlogères et d’abus du Swiss made. A l’approche de Baselworld, cette coopération s’intensifie encore à hauteur de l’événement. Tout commence bien avant l’ouverture du salon. La FH coordonne son intervention avec les services des douanes concernés et fournit notamment à ces derniers des informations permettant d’affûter leur analyse de risque. Ensuite, quelques jours avant le salon, cinq collaborateurs FH sont dépêchés sur place aux côtés des douaniers afin de les assister dans leurs tâches de contrôle.

La première étape de l’action de surveillance s’est tenue aux frets des aéroports de Bâle et de Zurich. Les contrôles à l’aéroport de Bâle se sont déroulés directement chez les transporteurs après avoir ciblé, avec le concours des douaniers, les colis potentiellement les plus «intéressants». Sur plusieurs dizaines de paquets fouillés, environ 20% d’entre eux ont été retenus en raison de déclarations douanières fallacieuses, pour infraction au droit des marques (contrefaçons) ou pour violation du Swiss made. Ces envois bloqués représentent des dizaines de montres et plusieurs centaines de mouvements automatiques.

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Au fret de l’aéroport de Zurich, ce sont plus de 600 montres réparties sur trois envois qui ont été temporairement retenues, dont 345 étaient expressément destinées à être exposées sur des stands. Parmi ces produits, une majorité d’entre eux ont été immédiatement contrôlés et déclarés comme portant abusivement des indications géographiques suisses. Toutes ces marchandises sont actuellement conservées dans l’attente de leur mise en conformité ou de leur destruction. D’autres sont encore momentanément retenues par les douanes en attente d’une analyse technique détaillée, dont dépendra ensuite leur sort.

La seconde étape des investigations s’est déroulée au trafic voyageur des aéroports de Bâle et Zurich. Début des opérations à 6 heures du matin aux postes de douane pour accueillir les premiers vols intercontinentaux. Premier constat: le nombre de personnes se rendant à Baselworld et entrant sur territoire suisse par l’EuroAirport de Bâle-Mulhouse avec des montres dans leurs bagages est en constante diminution depuis deux ans, expliquant le peu de cas problématiques rencontrés. A Zurich, des vagues successives de voyageurs débarquant de gros porteurs ont été finement observées par les douaniers qui dirigeaient le flux vers la zone de contrôle lorsque les passagers semblaient se rendre manifestement à Baselworld. Ce sont ainsi plusieurs centaines de personnes qui ont été contrôlées et dont les bagages ont été scannés, ces derniers contenant à la fois des affaires personnelles, mais aussi très souvent des marchandises - catalogues et autre matériel publicitaire - et bien entendu des montres. Parmi toutes ces personnes, certaines ont reconnu les collaborateurs FH et se sont amusées de les voir fidèles au poste au fil des ans, comprenant parfaitement la démarche, la saluant même parfois. L’effet préventif de la présence FH aux aéroports n’est donc plus à démontrer, même si une dizaine de passagers en infraction ont été épinglés cette année encore et une centaine de montres saisies au trafic voyageur de l’aéroport de Zurich.

Les opérations aux frets et trafics voyageur des aéroports auront par conséquent permis d’éviter la présence sur le territoire helvétique de très nombreuses montres non conformes destinées à être présentées à Bâle et ce grâce à l’implication des douanes et bureaux de contrôle des métaux précieux suisses sans qui, il convient de le souligner, il ne serait pas possible d’intervenir.

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La troisième et dernière étape des investigations s’est déroulée dans l’enceinte même de Baselworld où, pendant trois jours, les collaborateurs FH ont parcouru les diverses halles à la recherche de potentiels abus. Cette année a été marquée par une baisse très significative des infractions dans la halle 4, abritant les pavillons nationaux, dans laquelle seul un cas a été décelé contre six l’an dernier et douze il y a deux ans. Le phénomène n’a pas disparu pour autant mais s’est malheureusement déplacé dans d’autres halles plus prestigieuses, tout particulièrement dans la halle 2. La FH a en effet dû y intervenir à cinq reprises, soit pour demander le retrait de pièces litigieuses des vitrines, soit pour négocier la mise en conformité de la société et de ses productions futures. La majorité de ces exposants, apparemment de bonne foi, ont immédiatement procédé au retrait des pièces en question, et deux d’entre eux se sont même engagés par écrit à respecter à l’avenir les dispositions légales du Swiss made. Baselworld est aussi l’occasion pour la FH de faire connaissance avec de nouvelles marques utilisant des indications suisses et de s’assurer ainsi de leur respect des dispositions légales. Hormis quelques rares exceptions, la plupart des exposants visités remplissaient parfaitement les critères requis. La collaboration des exposants peut donc être considérée comme particulièrement bonne cette année.

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La légère baisse du nombre d’infractions relatives au Swiss made permet de rester optimiste quant à la prochaine édition de Baselworld qui sera, on l’espère, encore moins sujette à ce type de fraudes.